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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGILAIT (S.C.I.C.A
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REGILAIT LES EXQUISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGILAIT LES EXQUISES
REGILAIT (S.C.I.C.A. Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94501830
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2004

Présentation de la marque REGILAIT LES EXQUISES

Déposée le 12 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) REGILAIT (S.C.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGILAIT LES EXQUISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGILAIT (S.C.I.C.A domicilié(e) 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque REGILAIT LES EXQUISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501830.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGILAIT LES EXQUISES est expirée depuis le 12 janvier 2004.

REGILAIT (S.C.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES ESQUISES , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES EXQUISES


REGILAIT (S.C.I.C.A. Société Anonyme) - 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France - SIREN 349113662


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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